Mentions légales
Les marques figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation préalable et écrite de ITV est prohibée. La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons, composant ce site sont la propriété de ITV. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du créateur ou de tiers ayant autorisé limitativement le créateur, ou l'une de ses filiales, à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit du créateur, est strictement interdit, à l'exception de celles réalisées pour les besoins de la presse.
Informations légales
Dénomination sociale : ITV intelligent Buildings SAS
Numéro d'identification : 479 286 387 00010 RCS PONTOISE
Code APE : 6202B
Numéro de Siret : 493025928 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 434 792 863 87
Date immatriculation : 2 novembre 2004